Présent·es : Mme Milord CRHP Haute-Vienne, M .Guilbault SG académie de Limoges, Mme Beynet SGA-DRH, M. Roussy, CPA, Mme Juteau, M.Leclerc ISST, Mme Reigniez, M. Fauvet , médecins conseil, Mme Haudebault, infirmière de prévention, Mme Normand directrice EAFC, Mme Auriat.

Pour la FSU : L.Agnoux, N.Vanderlick, M. Rouchon, C.Droal, O.Maratrat, D.Barros, S.Lajaumont, C. Barbarin

2 représentant·es FO, 2 UNSA, 1 SGEN

Absente : Mme Poussin référente académique égalité professionnelle femmes-hommes,

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du 03 octobre 2024

2. Bilan des formations en Santé et Sécurité au travail 2023

3. Rapport de visite du collège Jules Marouzeau

4. Présentation du RSST dématérialisé

5. Présentation du document d’information sur les différents signalements

6. Organisation des visites de la FS

7. Information sur le calendrier du bilan du PAP et de la rédaction du PAPRIPACT

8. Fiche de poste de l’infirmière de prévention

9. Questions diverses

Déclaration liminaire de la FSU

M. Guilbault précise les faits quant à la visite inversée des secrétaires généraux d’établissement, dans le cadre de la mise en place d’Opale. M.Guilbault précise qu’il doit y avoir encore deux vagues : en 2025 et en 2026. Pour ceux qui partent en dernier, il faut un véritable accompagnement. C’est pour cela qu’il préfère tout préparer avant les vacances d’été et faire la visite après à la rentrée. Mais si cela est possible et rentre dans l’agenda, il conçoit cette visite avant cette fin d’année scolaire tout en ajoutant que cela risque d’être compliqué.
Sur les RPS, M. Roussy indique que le GT s’est bien passé, que cela se révèle positif pour l’académie, et participe pleinement du travail réalisé en FS académique. M.Roussy précise que ce travail est à l’initiative de l’Académie de Limoges car ce n’est pas une priorité ministérielle. Pourtant ce domaine est très sensible et complexe, il touche l’individu et pas le collectif. Du point de vue de M. Roussy, ce travail est un beau projet.

1. Approbation du procès-verbal du 03 octobre 2024

Mme Lajaumont souhaite le changement de son intervention page 8 non pas “re-définir le terme de conflit” par “bien définir et différencier conflit et violence », les conséquences et sanctions n’étant pas les mêmes”.

2. Bilan des formations en Santé et Sécurité au travail 2023

Présentation d’un tableau

Des personnels se forment au secourisme mais ne se recyclent pas forcément par la suite. Cette formation est lourde car il y a une à deux formations par an. Le vivier des formateurs s’amoindrit (25 agents formés sur l’Académie).

Adhésion faible à la formation: devenir formateur PSC1. 11 personnes formées

Quelle formation pour les AESH ? Mme Normand va se renseigner mais pense que ces formations ont eu lieu dans un cadre départemental.

3. Rapport de visite du collège A

Visite réalisée le 8 octobre 2024,

entretiens avec 5 personnes seulement(sept étaient inscrites). La question se pose de savoir comment faire pour faire venir les collègues en plus grand nombre pour participer à ces entretiens ? En fait nos collègues ne connaissent pas cette instance. Ils ont parfois le sentiment qu’ils vont être jugés. Ses visites ont pour but d’améliorer les conditions de travail et il est très important de recueillir la parole d’un maximum de personnes. Elles sont menées conjointement par des représentants de l’administration et par des représentants des personnels.

De plus, il y a eu une visite du bâti scolaire (vétusté, manque d’isolation, état de délabrement avancé, installations électriques défectueuses, encombrement des salles de classe et des couloirs). Tout en sachant que ce n’est pas l’objet initial il y a eu des préconisation sur la rénovation, maintenance du bâti.

Préconisations également sur

– la communication au sein de l’établissement ( des personnels évoquent en entretien des tensions entre la direction et les enseignants.)

– la communication avec la collectivité territoriale.

– il faut nommer et former un Assistant de Prévention.

Des aspects positifs ont été notés : le collectif est mobilisé autour des élèves. La direction soutient les projets. Par contre, des tensions anciennes perdurent.

D’une manière générale, il faut mener une réflexion sur la manière de présenter une visite pour inciter les personnels à venir en entretien (présentation, créneau libre, salle libre à disposition de la délégation, etc.) et respecter l’anonymat de ces entretiens.

M.Leclerc précise qu’il compte revenir dans cet établissement.

4. Présentation du RSST (Registre Santé Sécurité au Travail) dématérialisé

Application fonctionnelle : elle va être présentée aux différents personnels et un tutoriel est fait pour savoir comment l’utiliser? Une affiche sera proposée pour chaque établissement.

L’assistant et le conseiller de prévention seront là pour aider. C’est un document d’observation pas de signalement. A partir du 15 mars, les membres de la FS auront accès aux fiches.

L’application ne remplace pas le registre papier. C’est un moyen supplémentaire de pouvoir faire une observation. On ne doit pas nommer une personne dans le RSST.

Pour y accéder : portail Arena, aller sur gestion des personnels, puis RSST. Possibilité de mettre la fiche en “brouillon” avant de l’envoyer

5. Présentation du document d’information sur les différents signalements

Ce document devra être communiqué aux collègues. Pour affichage (avec QRcodes) ou sur le site intranet du rectorat.

Demande de la FSU que les documents soient faciles à trouver sur le site du Rectorat. M.Guilbault assure qu’un travail va être réalisé en ce sens.

6. Organisation des visites de la FS

Visite inversée Opale. (logiciel destiné aux gestionnaires)

GT élaboration du protocole de visite, le 13 mai 2025

GT élaboration du questionnaire, le 10 Juin 2025

Visite inversée en Octobre 2025

7. Information sur le calendrier du bilan du PAP et de la rédaction du PAPRIPACT

GT bilan PAP (programme annuel de prévention) le 27 mai 2025

GT élaboration du PAPRIPACT (programme de prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail) le 17 juin 2025

8. Fiche de poste de l’infirmière de prévention

Présentation par Mme Haudebault (infirmière de prévention).

Les rendez-vous santé au travail : les visites ont commencé pour les personnels du Rectorat, des DSDEN et pour le personnel du second degré.

Elles vont commencer pour des personnels des écoles (maternelles )

Formations 1er secours en santé mentale développées en 2024-2025.

9. Questions diverses

Avis AESH : voté à l’unanimité